Mentions légales

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Conformément à l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site chatsbengal.fr.

Éditeur du site

  • Dénomination : Chatterie Bengal des Alpes Dorées
  • Exploitant : VAURIS Romain
  • Forme juridique : entreprise individuelle — activité agricole d’élevage félin
  • Adresse du siège d’exploitation : 5 RUE BLAISE PASCAL, 63960 Veyre-Monton, France
  • Téléphone : [À COMPLÉTER]
  • Adresse électronique : [email protected]
  • SIREN : 932 184 260
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
  • Affixe LOOF : n° 44993 — élevage inscrit au Livre Officiel des Origines Félines
  • Attestation de connaissances (ACACED) : 2024/e642-0dd3

Directeur de la publication

VAURIS Romain, en qualité d’exploitant.

Hébergement du site

Le site est hébergé par son éditeur, sur une infrastructure qu’il administre lui-même :

  • Hébergeur : Site WEB auto-hébergé
  • Adresse : 5 RUE BLAISE PASCAL, 63960 VEYRE-MONTON

La distribution du site est assurée par un réseau de diffusion de contenu opéré par Cloudflare, Inc. (101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis), qui agit en qualité de prestataire technique et non d’hébergeur au sens de la LCEN.

Activité réglementée

L’élevage et la cession de chats sont régis par les articles L. 214-6 et suivants du Code rural et de la pêche maritime. Tous les chatons cédés sont identifiés par puce électronique et enregistrés au fichier national d’identification des carnivores domestiques (I-CAD), inscrits au LOOF, et cédés accompagnés des documents prévus par la loi. Les conditions de cession figurent dans nos conditions générales de vente.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site — textes, photographies, vidéos, logo, structure — est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire, et protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les photographies de nos chats et chatons ne peuvent être réutilisées, notamment dans le cadre d’annonces de vente émanant de tiers.

Liens et recommandations commerciales

Certaines pages de ce site comportent des liens ou codes de réduction dits « affiliés ». Si vous effectuez un achat via l’un de ces liens, l’éditeur peut percevoir une commission, sans surcoût pour vous. Ces recommandations reposent sur des produits réellement utilisés au sein de l’élevage et n’altèrent pas le contenu informatif des pages concernées.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 616-1 et R. 616-1 du Code de la consommation, l’éditeur adhère au service de médiation suivant, que tout client consommateur peut saisir gratuitement en cas de litige non résolu par une réclamation écrite préalable :

Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles opérés depuis ce site sont décrits dans notre politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en matière de cookies via le lien prévu à cet effet en pied de page.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Dernière mise à jour : 16 août 2026

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